Conditions générales d'utilisation du site web DIAD'M
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DIAD'M Conseil multimédia
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Z.I de la Lauze
34430 Saint jean de Védas
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Fax : 04 67 151 987
Au capital de 8000 €
SIRET 477 759 971 00013
R.C.S Montpellier 477759971 N° de gestion 2004 B 1324
Code APE : 722C
TVA Intercom. FR68477751971
Directeur de la publication :
Guillaume Despont
Responsable de la rédaction :
Guillaume Despont
Editeur :
DIAD'M
Conception et réalisation :
DIAD'M
Développement et intégration :
DIAD'M
2. Droits de propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site est régi par le code de la Propriété Intellectuelle.
La présentation et le contenu du présent site constituent une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont DIAD'M est titulaire.
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4. Informations sur les produits et services
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Données personnelles
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Aucune exploitation commerciale, même partielle, des données recueillies ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de DIAD'M, de nos filiales ou des membres de notre réseau commercial, selon les circonstances.
Ces informations sont confidentielles et conservées par DIAD'M, nos filiales et les membres de notre réseau commercial.
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8. Droit applicable
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
9. Mise à jour des conditions générales
DIAD'M se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.
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